Conditions d'achat

Cette commande liera le Vendeur et Monmet Ltée lorsque le Vendeur signera et retournera l'accusé de réception, ou lorsque le Vendeur indiquera autrement son acceptation ou commencera l'exécution de cette commande, selon la première éventualité.

Cette commande est conditionnelle à l'acceptation par le Vendeur de toutes les modalités et conditions.

Aucune condition supplémentaire, conflictuelle ou incompatible dans toute communication du Vendeur ne deviendra ou ne sera interprétée comme faisant partie de cette commande, à moins d'être acceptée dans un écrit distinct par Monmet Ltée.

Cette commande, ainsi que les spécifications, dessins et documents qui y sont mentionnés, constituent l'entière entente entre les parties et remplacent toutes les négociations ou propositions antérieures relatives à cette commande ou à son objet.

Toute référence à une soumission, une offre ou une proposition du Vendeur n'impliquera pas l'acceptation d'une quelconque modalité ou condition qui y est contenue.

Dès réception de cette commande, le Vendeur doit immédiatement aviser Monmet Ltée s'il ne peut respecter le calendrier de livraison et indiquer le meilleur calendrier possible, que Monmet Ltée peut accepter ou rejeter.

Les engagements matériels ou les arrangements de production allant au-delà de ce qui est nécessaire pour respecter le calendrier de livraison de Monmet Ltée ou excédant les quantités commandées seront faits aux risques exclusifs du Vendeur.

Les expéditions anticipées ou les livraisons hâtives peuvent être retournées aux frais du Vendeur, à la discrétion de Monmet Ltée.

Toute expédition partielle en conflit avec les conditions de cette commande doit être autorisée par écrit par Monmet Ltée.

LE DÉLAI DE LIVRAISON EST DE LA PLUS HAUTE IMPORTANCE POUR CETTE COMMANDE.

Le Vendeur doit informer rapidement Monmet Ltée de tout retard réel ou prévu dans la livraison de toutes les quantités commandées et prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter un retard sans frais supplémentaires pour Monmet Ltée.

Lorsque le retard est causé par des cas de force majeure, des actes de l'autorité civile ou militaire, la guerre, des grèves ou d'autres causes similaires indépendantes de la volonté du Vendeur et non raisonnablement prévisibles, Monmet Ltée aura le droit de : (i) résilier, par avis écrit au Vendeur, tout ou partie de cette commande ; ou (ii) prolonger la date de livraison pour une période égale à la durée du retard, mais le Vendeur n'aura droit à aucune rémunération supplémentaire pour ce retard.

Le Vendeur ne sera pas dispensé de son exécution lorsque d'autres sources de matériaux, de biens ou de services sont disponibles.

L'acceptation de tous les matériaux et de la main-d'œuvre sera sujette à l'inspection finale et aux tests par Monmet Ltée après la livraison et/ou l'incorporation dans le produit final fabriqué par Monmet Ltée.

Un paiement préalable ne constituera pas une acceptation par Monmet Ltée.

Les prix du Vendeur ne doivent pas dépasser ceux dernièrement soumis ou facturés à Monmet Ltée et doivent inclure toutes les taxes de vente applicables.

Les périodes d'escompte seront en vigueur à compter de la date la plus tardive entre la réception de la facture, la réception des biens ou la date de livraison demandée par Monmet Ltée.

Monmet Ltée peut retenir un paiement en vertu de cette commande ou de tout autre arrangement contractuel avec le Vendeur pour couvrir tous les coûts, dommages ou responsabilités que Monmet Ltée a engagés ou pourrait engager et dont le Vendeur est responsable.

Le Vendeur garantit que tous les matériaux, biens ou travaux fournis en vertu de cette commande seront rigoureusement conformes aux spécifications applicables, aux normes techniques et aux dessins.

Le Vendeur garantit également qu'ils conviendront à l'usage auquel ils sont destinés, seront de qualité marchande et exempts de défauts de main-d'œuvre ou de matériaux.

Tout ou partie des matériaux, biens ou travaux jugés défectueux seront remplacés sans frais sur demande de Monmet Ltée, sans renonciation à tout autre droit ou recours de Monmet Ltée.

Le Vendeur est responsable et redevable de s'assurer de l'authenticité des produits livrés en vertu de ce bon de commande.

La livraison par le fournisseur de tout produit contrefait, frauduleux et/ou de qualité inférieure peut entraîner des pénalités et/ou des accusations criminelles.

LE VENDEUR (i) doit remplacer immédiatement les produits contrefaits, frauduleux et/ou de qualité inférieure découverts pendant ou après la période de garantie par des produits authentiques.

LE VENDEUR (ii) est responsable de tous les coûts de reprise ou de réparation associés.

Si le Vendeur omet d'exécuter cette commande conformément à ses modalités, il sera responsable de tous les dommages, coûts et dépenses réels, consécutifs, liquidés et accessoires, y compris les honoraires d'avocat.

Il sera responsable de ces coûts s'ils sont engagés par ou imposés à Monmet Ltée en raison de ce manquement ou requis pour faire respecter les modalités de cette commande.

Ces coûts et dépenses peuvent inclure spécifiquement des frais administratifs et de reprise de travaux lorsque le Vendeur n'exécute pas ses obligations aux présentes.

De plus, le Vendeur devra indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Monmet Ltée, ses sociétés affiliées, leurs clients, ainsi que chacun de leurs employés et agents, contre tout coût, responsabilité ou dépense découlant de ou lié à la présente entente ou aux biens ou services du Vendeur.

Tous les modèles, spécifications, dessins, données techniques, outils et matrices ou autres informations liés à Monmet Ltée ou à ses activités, fournis au Vendeur par Monmet Ltée ou autrement appris par le Vendeur dans le cadre de son exécution aux présentes, seront considérés comme exclusifs et/ou confidentiels à Monmet Ltée.

Ces éléments ne doivent pas être utilisés par le Vendeur à d'autres fins que l'exécution de cette commande, ne doivent pas être divulgués par le Vendeur à des tiers et resteront la propriété de Monmet Ltée.

Les renseignements exclusifs et/ou confidentiels de Monmet Ltée n'incluent pas les renseignements qui (i) sont actuellement dans le domaine public ou qui tombent par la suite dans le domaine public autrement que par une divulgation non autorisée par le Vendeur ou l'un de ses représentants.

Ces renseignements exclusifs n'incluent pas ceux qui (ii) étaient connus du Vendeur avant leur réception de Monmet Ltée et qui étaient légalement en sa possession, sans aucune obligation existante de confidentialité.

Ces renseignements exclusifs n'incluent pas ceux que (iii) le Vendeur obtient légalement d'un tiers ayant le droit de les divulguer et pour lesquels le Vendeur n'a aucune obligation de confidentialité.

Ces renseignements exclusifs n'incluent pas ceux que (iv) le Vendeur peut prouver avoir acquis ou développés indépendamment sans utiliser de renseignements exclusifs et/ou confidentiels de Monmet Ltée.

Le Vendeur doit, à ses seuls frais, défendre, indemniser, et dégager de toute responsabilité Monmet Ltée et ses clients contre toute poursuite ou procédure intentée contre eux fondée sur une réclamation selon laquelle la fabrication, l'utilisation ou la vente de tout bien ou service fourni en vertu de cette commande constitue une violation d'un brevet, droit d'auteur, marque de commerce ou droit de propriété d'autrui.

Le Vendeur devra payer tous les dommages et coûts accordés contre Monmet Ltée et/ou ses clients.

Le Vendeur doit être avisé rapidement par écrit de la poursuite ou de la procédure et recevoir l'autorité, les informations et l'assistance adéquates (aux frais du Vendeur) pour la défense.

Le tout est assujetti au droit de Monmet Ltée et de son client de participer à leurs frais et d'être pleinement informés par le Vendeur à l'avance de toutes les mesures prises.

Si les biens sont jugés constituer une contrefaçon ou si leur vente ou utilisation est interdite, le Vendeur doit, à ses frais, soit procurer à Monmet Ltée le droit de vendre et d'utiliser lesdits biens, soit les remplacer par des biens substantiellement égaux mais non contrefaits, ou, avec l'approbation de Monmet Ltée, retirer les biens et rembourser le prix d'achat plus les frais de transport et d'installation.

Le paragraphe précédent ne s'appliquera pas aux biens fabriqués selon les conceptions fournies et exigées par Monmet Ltée.

Il ne s'appliquera pas non plus aux réclamations selon lesquelles la vente ou l'utilisation d'un procédé ou d'une combinaison des biens fournis par le Vendeur avec d'autres biens enfreint un brevet, si ces autres biens n'ont pas été fournis par le Vendeur.

En plus de tous les autres recours disponibles, Monmet Ltée se réserve le droit d'annuler tout ou partie de cette commande si le Vendeur ne peut fournir l'assurance de sa capacité financière à exécuter ou à satisfaire ses obligations.

Ce droit d'annulation s'applique également si le Vendeur est ou sera en défaut concernant toute modalité ou condition de cette commande ou de tout autre arrangement contractuel avec Monmet Ltée.

Monmet Ltée peut aussi annuler cette commande en cas de force majeure, d'actes d'autorité civile ou militaire, de guerre, de grèves, d'accidents à son usine ou d'autres causes indépendantes de la volonté de Monmet Ltée.

Dans un tel cas, Monmet Ltée négociera un montant à payer au Vendeur en règlement des dépenses raisonnables et nécessaires engagées directement en lien avec cette commande à la date d'annulation, mais Monmet Ltée ne sera pas responsable des pertes de profits.

Si l'annulation est causée par la résiliation d'un contrat gouvernemental, le Vendeur sera remboursé conformément aux dispositions applicables aux sous-contrats gouvernementaux.

Le Vendeur agira à titre d'entrepreneur indépendant, et non comme agent ou employé de Monmet Ltée.

Le Vendeur devra défendre, dégager de toute responsabilité et indemniser Monmet Ltée contre toute réclamation pour blessure ou décès de ses employés de quelque cause que ce soit alors qu'ils se trouvent sur les lieux de Monmet Ltée ou de son client.

Le Vendeur doit maintenir toutes les assurances requises et renonce expressément à l'immunité de poursuite en vertu de toute loi sur les accidents du travail.

Ni cette commande ni aucun droit ou obligation en vertu des présentes ne doivent être cédés ou transférés sans le consentement écrit préalable de Monmet Ltée, et toute telle cession ou transfert sera nul.

En cas de cession autorisée, le Vendeur demeurera principalement responsable.

Le Vendeur garantit que tous les biens, matériaux et équipements fournis, ainsi que tous les travaux effectués, seront conformes aux exigences de la Loi sur la santé et la sécurité du travail, telle que modifiée.

Le Vendeur garantit la conformité à tous les règlements promulgués en vertu de celle-ci, ainsi qu'à toutes les lois fédérales, provinciales et locales relatives à la santé et à la sécurité au travail dans la juridiction où ces articles sont expédiés ou les travaux effectués.

Le cas échéant, le Vendeur fournira à Monmet Ltée toutes les fiches de données de sécurité appropriées en anglais (ou dans une autre langue demandée par Monmet Ltée) au moment de la livraison de chaque expédition nécessitant une telle conformité, ainsi que leurs mises à jour.

Si le Vendeur utilise des produits chimiques, des BPC ou des matières potentiellement dangereuses, il assume la responsabilité et devra indemniser et défendre Monmet Ltée et ses successeurs contre toute réclamation, dommage, perte ou dépense découlant de l'utilisation de ceux-ci.

Le Vendeur est également responsable en cas de non-respect de sa part des lois, règles, règlements, politiques, ordonnances ou directives s'y rapportant.

Toute réclamation ou tout litige se rapportant à cette commande sera résolu par arbitrage ou par litige à l'option exclusive de Monmet Ltée.

Les procédures d'arbitrage auront lieu à Montréal, Québec.

Cette commande et tout litige en découlant seront régis par les lois de la province de Québec.

LIMITE DE RESPONSABILITÉ. MONMET LTÉE NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS LE VENDEUR POUR TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, INDIRECT, ÉVENTUEL OU ACCESSOIRE, EXEMPLAIRE OU PUNITIF.

CELA INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, LA PERTE D'UTILISATION DES BIENS, OU D'AUTRES TYPES DE PERTES ÉCONOMIQUES, QUE CE SOIT D'ORDRE CONTRACTUEL, DÉLICTUEL, DE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE.

EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE MONMET LTÉE NE DÉPASSERA LE PRIX D'ACHAT INDIQUÉ SUR LE BON DE COMMANDE.

ASSURANCE. Si le Vendeur travaille sur les installations de Monmet Ltée, il devra obtenir et maintenir une couverture d'assurance conforme aux exigences de Monmet Ltée avant de commencer les travaux.

Le Vendeur fournira un certificat d'assurance conforme aux exigences de Monmet Ltée.

Le Vendeur exigera de son ou ses assureurs qu'ils donnent à Monmet Ltée un préavis écrit d'au moins 30 jours avant l'annulation de la couverture et qu'ils renoncent aux droits de subrogation contre Monmet Ltée et ses sociétés affiliées.

Les parties conviennent que les bons de commande peuvent être émis sous forme électronique et consentent par la présente à transiger électroniquement.

Monmet Ltée peut transmettre les bons de commande en format PDF en pièce jointe à un courriel.

Pour accepter un bon de commande électronique, le Vendeur devra : (i) commencer l'exécution de la commande, (ii) répondre par courriel à l'adresse de Monmet Ltée pour accuser réception et accepter, ou (iii) imprimer la commande, la signer dans l'espace prévu et en télécopier une copie.

En commençant l'exécution, le Vendeur consent : (i) à transiger électroniquement avec Monmet Ltée ; (ii) que l'accusé de réception par courriel ou télécopieur constituera une obligation valide ; (iii) qu'un accusé de réception par courriel sera réputé avoir été validement signé ; (iv) que s'il livre des biens sans accuser réception formellement, il sera réputé avoir accepté la commande ; (v) que l'acceptation constituera une acceptation sans modification de chacune des conditions incluses dans cette commande.

Le Vendeur doit fournir à Monmet Ltée des factures et des bons de livraison se rapportant à une seule commande, sous une forme appropriée pour un traitement rapide.

Toute la documentation doit faire référence à la ligne de la commande, à la description et au numéro de pièce, y compris toutes les quantités en souffrance.

Si les produits ou services doivent être livrés à une installation autre que celle de Monmet Ltée, le Vendeur doit obtenir un bon de livraison signé et la partie réceptrice doit inscrire son nom en lettres moulées en plus de sa signature.

Il est essentiel que le Vendeur envoie par courriel ou télécopieur une copie du bon de livraison signé au plus tard 24 heures après la livraison à l'attention des Achats et des Comptes payables.

Les factures et bons de livraison peuvent être envoyés à info@monmet.com.

CERTIFICAT D'ORIGINE. Sur demande de Monmet Ltée, le Vendeur fournira rapidement un certificat d'origine de l'ALÉNA dûment rempli et toute autre documentation certifiant l'origine des biens.

Le Vendeur ne doit pas sous-traiter ni confier une partie de la commande sans avoir avisé Monmet Ltée par écrit des noms des sous-traitants proposés et sans avoir obtenu le consentement écrit préalable de Monmet Ltée.

Le Vendeur demeurera entièrement responsable des actes et omissions de ses sous-traitants.

Le Vendeur ne sera pas libéré de sa responsabilité si la partie sous-traitée n'est pas exécutée à la satisfaction de Monmet Ltée.

Rien dans cette Entente ne créera de relation contractuelle entre Monmet Ltée et les sous-traitants.

Le Vendeur devra fournir une copie non tarifée de tous les bons de commande de sous-traitance.

Monmet Ltée aura le droit d'inspecter tous ces travaux et la production de ces biens comme s'ils étaient exécutés par le Vendeur.

Les sous-traitants et fournisseurs du Vendeur, à tous les niveaux, doivent obtenir une permission écrite d'un représentant autorisé de Monmet Ltée avant de se mobiliser sur les chantiers.

Cette Entente est assujettie au suivi par Monmet Ltée et/ou son représentant, qui auront libre accès à toutes les phases de fabrication et d'approvisionnement.

Sur préavis, le Vendeur doit fournir rapidement au responsable du suivi le nom d'un contact à l'usine, le numéro de référence, les congés prévus, les capacités de l'usine, et d'autres informations pertinentes.

Le responsable du suivi de Monmet Ltée surveillera la préparation et le respect du calendrier par le Vendeur concernant l'ingénierie, l'acquisition de matériel, la fabrication, l'assemblage, l'inspection, les tests et l'expédition.

L'avis de préparation pour l'inspection et/ou les tests sera donné par écrit à Monmet Ltée.

Sur demande, le Vendeur mettra à disposition, à ses frais, des installations de travail pour un responsable du suivi résident de Monmet Ltée.

Si le Vendeur devient insolvable, dépose une requête en faillite, fait une cession de ses biens au profit de ses créanciers, ou omet de livrer conformément à cette Entente des biens que Monmet Ltée a payés, Monmet Ltée aura le droit de résilier cette Entente sans obligation envers le Vendeur.

Si l'une des circonstances susmentionnées se produit, Monmet Ltée conservera le titre de propriété de tous ses biens et des biens payés et aura le droit d'accéder aux installations du Vendeur pour récupérer ces biens.

Cette Entente peut impliquer des biens et services que Monmet Ltée revendra à un ou plusieurs clients tiers.

Le Vendeur n'est pas un tiers bénéficiaire des ententes entre Monmet Ltée et ses clients.

Le Vendeur renonce à ses droits de déposer une hypothèque légale de la construction ou tout autre privilège similaire contre les biens immobiliers ou personnels de ces clients tiers de Monmet Ltée.

Cette commande et toutes les questions en découlant seront régies par les lois de la province de Québec, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois.

La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquera pas à cette Entente ni à la vente de biens effectuée en vertu des présentes.

Dans l'éventualité où une partie de cette Entente ou de ses modalités serait rendue invalide par un tribunal, le reste de l'Entente demeurera valide, contraignant et pleinement exécutoire.

Le défaut par Monmet Ltée d'insister sur la stricte exécution de toute condition de cette Entente ne constituera pas une renonciation à l'une ou l'autre des conditions de cette Entente ou à tout défaut.